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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ART METAL TECHNIQUE
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- THERMOVELUM -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- THERMOVELUM -
ART METAL TECHNIQUE S.A

Numéro de dépôt :
1255882
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993

Présentation de la marque - THERMOVELUM -

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) ART METAL TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - THERMOVELUM - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART METAL TECHNIQUE domicilié(e) 71, rue du Bêle, 44300 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I - France.

La marque - THERMOVELUM - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - THERMOVELUM - est expirée depuis le 28 octobre 1993.

ART METAL TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : -THERMOSTORE-


ART METAL TECHNIQUE S.A - 71, rue du Bêle, 44300 NANTES. - France


COMEXPORT P.I - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Plaques et baguettes de matières plastiques ( produits semis-finis ), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.